L’employé qui occupe des fonctions qui le permettent peut travailler à distance à raison de 2 jours par semaine ou au prorata de son horaire régulier avec l’approbation préalable du chef d’équipe.
Le lieu officiel de travail de l’employé demeure chez Groupe PleineTerre, plus précisément au 169-B, rue Saint-Jacques
Napierville. Le lieu officiel de travail change si l’employé est rattaché à un bureau satellite. Celui-ci devient son port d’attache.
Le lieu de télétravail désigne l’endroit où l’employé est autorisé à travailler. Ce lieu est habituellement la résidence de l’employé.
L’approbation des demandes de participation au régime de télétravail est laissée à la discrétion de l’employeur et chaque cas est traité de façon particulière. Le télétravail ne peut être considéré comme un droit conféré à l’employé et il constitue un privilège révocable.
Avant d’autoriser l’employé à participer au régime de télétravail, le supérieur immédiat s’assure que les conditions suivantes soient respectées :
- La tâche peut être accomplie au lieu de télétravail et son exécution doit être logique au point de vue de l’ensemble des opérations.
- Il ne doit pas y avoir de baisse de productivité. Le supérieur immédiat s’assure que la qualité et la quantité des tâches accomplies au lieu de télétravail ne soient pas inférieures à ce qu’elles seraient si elles étaient exécutées au lieu de travail officiel.
- Le télétravail ne doit pas occasionner de frais supplémentaires; certains frais de démarrage sont autorisés, à condition d’être amortis dans un délai raisonnable.
- Tous les aspects de la politique et du contrat de travail doivent être respectés.
L’employé doit être personnellement équipé pour réaliser du télétravail de façon ponctuelle. Par ailleurs, l’employé doit s’assurer que :
- Le lieu du télétravail soit doté d’un matériel conforme aux normes de santé et sécurité;
- L’ambiance du lieu de télétravail se prête à l’accomplissement de la tâche dans des conditions optimales.
L’employé qui travaille à domicile et qui a en sa possession des données confidentielles de l’employeur est invité à faire preuve d’une grande prudence.